Complémentaire santé : comment rembourser les dépassements d’honoraires ?

Pour chaque rendez-vous, les médecins généraliste et spécialistes peuvent être amenés à pratiquer un dépassement d’honoraires. C’est la raison pour laquelle les patients préfèrent souscrire une complémentaire santé, qui couvre un pourcentage du montant. Zoom sur les dépassements d’honoraires et le système de remboursement des mutuelles.

Comprendre les dépassements d’honoraires

Pour comprendre le fonctionnement des dépassements d’honoraires, ils sont pratiqués notamment dans les cliniques privées. Dans les établissements de santé publics, l’Assurance Maladie fixe les tarifs pour chaque type de soin et pour chaque type de consultation. Les tarifs concernent les médecins généralistes tout comme les spécialistes.

En revanche, les établissements privés pratiquent les dépassements d’honoraires pour couvrir leurs coûts de fonctionnement. Il s’agit notamment de rembourser les matériaux et les équipements performants qui entraînent souvent des coûts plus importants. Cela arrive notamment dans les grandes villes, où les loyers sont également plus élevés.

Comment sont-ils pratiqués selon les médecins ?

Les tarifs d’un soin peut varier d’un médecin à l’autre, selon les cliniques et les villes. Pour mieux comprendre le principe, il y a 3 types de médecins, classés dans 3 secteurs. Les professionnels en secteur 1 respectent les tarifs définis par l’Assurance Maladie et appliquent un dépassement uniquement dans des situations qui génèrent des coûts supplémentaires. Cela arrive notamment s’ils doivent se déplacer au domicile du patient en cas d’urgence ou si la consultation a lieu en dehors des horaires habituels. Les soins réalisés en plus d’un programme de soins de base peuvent également entraîner des coûts supplémentaires. Les coûts supplémentaires sont pris en charge par le patient ou par sa complémentaire santé, en fonction de la nature du contrat.

Les médecins en secteur 2 pratiquent régulièrement les dépassements d’honoraires, qui sont pris en charge par les patients ou par la complémentaire santé. Selon les conditions du contrat, il est possible que la complémentaire offre une prise en charge partielle, le reste étant à la charge du patient.

Les médecins en secteur 3 quant à eux ne sont pas conventionnés, ce qui signifie que l’Assurance Maladie ne prend pas en charge ces dépenses. Elles seront donc couverts par la complémentaire santé, partiellement ou intégralement.

Comment sont calculés les coûts des interventions chirurgicales ?

Les chirurgiens pratiquent les dépassements d’honoraires pour plusieurs raisons, notamment lorsqu’ils travaillent dans le secteur privé. Ces montants servent à couvrir les coûts d’une intervention très complexe ou l’acquisition d’équipements médicaux innovants. Cependant, dès que le montant de la facture est supérieur à 70 €, le chirurgien a l’obligation de fournir un devis à son patient. Ce dernier doit par conséquent envoyer le devis et la facture à son organisme de mutuelle, afin d’obtenir remboursement. Le montant du remboursement dépendra du type de contrat et peut augmenter si le patient a souscrit entre temps une surcomplémentaire.